Pour rappel : Le type de comptabilité "Recettes - Dépenses", aussi appelée Comptabilité de Trésorerie, est destinée aux professionnels soumis à l'imposition dans la catégorie des Bénéfices Non Commerciaux (BNC) relevant du régime de la déclaration contrôlée.

Méthodologie du calcul de la TVA

Cette documentation détaille de manière séquentielle la méthodologie adoptée par le logiciel pour le calcul automatique de la TVA collectée et déductible au sein d'une période de déclaration spécifique. Nous utiliserons comme illustration un dossier configuré avec une exigibilité de TVA de type "Débits".

Bien que l'exigibilité de la TVA soit intrinsèquement liée aux encaissements dans ce mode de comptabilité, il est conseillé de paramétrer l'exigibilité de la TVA du dossier en mode "Débits", ainsi que d'appliquer cette configuration aux codes taux de TVA. Cette recommandation se justifie par le fait que, dans ce cadre comptable, la TVA est directement enregistrée via les transactions bancaires et est donc, de fait, considérée comme étant exigible au moment du débit, quelle que soit la nature de la TVA.

Calcul de la TVA collectée

Etape 1 - Analyse des opérations de la période

Le système examine toutes les écritures affectées aux comptes principaux suivants :

• 4452 et 4453 pour la TVA collectée auto liquidée
• 4457 pour la TVA collectée normale

Il s'assure de ne considérer que les opérations qui n'ont pas été déclarées dans une période antérieure.

La date d'initialisation de la première déclaration de TVA automatique sert de point de repère pour exclure les écritures précédentes.

Pour vous assister, lisez l'article dédié à l'initialisation de la première déclaration de TVA automatisée.

Etape 2 - Consultation de la table des taux

Le système recherche les obligations fiscales associées à chaque compte de TVA en consultant la table des taux. Seuls les comptes sans l'option "Encaissement" activée sont inclus dans le calcul.

Etape 3 - Répartition des montants dans la déclaration

La TVA collectée est répartie conformément à la valeur du taux attribué à chaque compte de TVA, en remplissant les colonnes et lignes adéquates du formulaire de déclaration de la TVA due.

Etape 4 - Ajustement de la base Hors Taxe

La base déclarée hors taxe est ajustée en fonction du total de la TVA collectée et répartie dans les lignes dédiées aux opérations hors taxes de la déclaration.

Calcul de la TVA déductible

Le calcul de la TVA déductible suit une procédure similaire, avec la spécificité que l'examen des écritures concerne les comptes principaux 4456, à l'exception du compte 44567.