Pour rappel : Le type de comptabilité "Créances-Dettes sur engagements" s'applique aux professionnels imposés dans la catégorie des BIC ou à l'IS, évoluant sous le régime réel normal d'imposition.

Méthodologie du calcul de la TVA

Cette documentation détaille de manière séquentielle la méthodologie adoptée par le logiciel pour le calcul automatique de la TVA collectée et déductible au sein d'une période de déclaration spécifique. Nous utiliserons comme illustration un dossier configuré pour utiliser l'option "TVA sur lettrage" avec une exigibilité de TVA de type "Mixte". Cette combinaison de paramètres représente le scénario idéal pour maximiser les avantages de l'automatisation tant pour le du calcul de la TVA sur encaissements à travers le lettrage, que pour les débits.

Calcul de la TVA collectée

Etape 1 - Analyse des opérations de la période

Le système examine toutes les écritures affectées aux comptes principaux suivants :

• 4452 et 4453 pour la TVA collectée auto liquidée
• 4457 pour la TVA collectée normale

Il s'assure de ne considérer que les opérations qui n'ont pas été déclarées dans une période antérieure.

La date d'initialisation de la première déclaration de TVA automatique sert de point de repère pour exclure les écritures précédentes.

Pour vous assister, lisez l'article dédié sur l'initialisation de la première déclaration de TVA automatisée.

Etape 2 - Consultation de la table des taux

Le système recherche les obligations fiscales associées à chaque compte de TVA en consultant la table des taux de TVA :

• Pour la TVA collectée sur les débits : seuls les comptes associés à un code taux, sans l'option "Encaissement" cochée, sont inclus.
• Pour la TVA collectée sur encaissements : seuls les comptes associés à un code taux, avec l'option "Encaissements" cochée sont inclus, sous réserve que le lettrage soit effectué.

Un lettrage est considéré comme effectué lorsque le processus de rapprochement total de la facture et de son règlement a été réalisé, ou qu'un règlement partiel a été appliqué sur la facture via l'interface du robot comptable. Il est également impératif que la date de l'écriture comptable relative au règlement lettré soit comprise dans la période de déclaration en cours.

Etape 3 - Répartition des montants dans la déclaration

La TVA collectée est répartie conformément à la valeur du taux attribué à chaque compte de TVA, en remplissant les colonnes et lignes adéquates du formulaire de déclaration de la TVA due.

Etape 4 - Ajustement de la base Hors Taxe

La base déclarée hors taxe est ajustée en fonction du total de la TVA collectée calculée et répartie dans les lignes dédiées aux opérations hors taxes de la déclaration.

Calcul de la TVA déductible

Le calcul de la TVA déductible suit une procédure similaire, avec la spécificité que l'examen des écritures concerne les comptes principaux 4456, à l'exception du compte 44567. Les étapes d'analyse, de consultation des taux et de répartition sont identiques.