Vérifier les prérequis de paramétrage de la TVA automatisée

La déclaration de TVA est une composante essentielle de la comptabilité qui peut s'avérer complexe et chronophage. Cegid Loop offre une solution d'automatisation pour faciliter cette tâche. Cet article vous fournira les bonnes pratiques et les prérequis de paramétrage pour garantir une mise en place efficace et sans erreur de la déclaration de TVA automatisée.

Conformité du type de Comptabilité

Avant tout, assurez-vous que le type de comptabilité sélectionné reflète fidèlement la réalité fiscale de votre dossier. Non seulement elle influe sur la tenue de la comptabilité quotidienne, mais elle détermine également le calcul de la déclaration de TVA : 

• Créances - Dettes sur engagements : Concerne les professionnels imposés dans la catégorie des BIC, ou à l’IS, et sous le régime réel normal d’imposition. 
• Créances - Dette sur trésorerie : Concerne les professionnels imposés dans la catégorie des professions libérales, d'artisans ou de commerçants et qui ont opter pour une comptabilité d'engagements auprès de l'administration fiscale.
• Recettes - Dépenses : Concerne les professionnels imposés dans la catégorie des BNC au régime de la déclaration contrôlée.

Accédez à ce paramétrage via : Configuration > Comptabilité > Général > Type de comptabilité.

Paramétrage des différents codes taux de TVA

Il est crucial de configurer correctement les scénarios de codification des taux de TVA. Cela inclut le régime, le taux, l'exigibilité et l'association avec les comptes de TVA appropriés.

Pour vous assister, lisez l'article dédié "Configurer la table des taux de TVA du dossier".

Configuration du type de déclaration et options de TVA

Pour que la déclaration de TVA automatisée fonctionne sans faille, tous les paramètres de TVA doivent être méticuleusement configurés.

Pour optimiser la gestion de la TVA sur les encaissements des factures de vente et d'achat dans les dossiers fonctionnant en comptabilité de type Créances-Dettes, il est préconisé d'activer la fonctionnalité "TVA sur lettrage". Cette méthode moderne et efficace utilise le lettrage des comptes de tiers pour calculer avec précision la TVA sur les encaissements.

Accédez à cette configuration via : Configuration > TVA

Pour vous assister, lisez les articles dédiés à la configuration de la TVA :

• Configurer le régime d'imposition et les obligations déclaratives de la TVA
• Configurer l'écriture de comptabilisation de la déclaration de TVA
• Configurer l'option de TVA sur lettrage pour le calcul de la déclaration de TVA

Association des codes taux de TVA aux comptes

Chaque compte de classe 7 soumis à TVA doit être associé à un code taux de TVA. Ce paramétrage est essentiel pour activer les contrôles de cohérence lors de la préparation de votre déclaration et du cadrage de TVA.

Pour effectuer cette association, il suffit de se rendre sur la fiche du compte général via :
Comptabilité > Plans de comptes > Généraux.

Localisez le champ "TVA" et lui associer le code taux approprié.

Association des codes taux de TVA aux tiers

Dans le cas des dossiers gérés sous la comptabilité de type "Créances - Dettes", et en l'absence d'utilisation de la fonction "TVA sur lettrage", l'attribution d'un code taux de TVA spécifique à chaque fiche tiers client soumis à l'encaissement est utilisé lors de l'enregistrement des règlements clients. Le système récupère alors le code taux de TVA indiqué dans la fiche du client pour procéder au calcul de la TVA collectée lors des encaissements, enregistrés dans le journal de banque.

Pour effectuer cette association, accédez à la fiche du compte client concerné via :
Comptabilité > Plan de comptes > Clients.

Localisez le champ "Soumis à la TVA", cochez la case correspondante, puis dans le champ "TVA par défaut", sélectionnez le code taux approprié.

Nous vous recommandons néanmoins d'utiliser la fonction "TVA sur lettrage" pour vous conformer aux meilleures pratiques actuelles de Cegid Loop et ne plus être contraint par ce paramétrage historique qui sera progressivement abandonné.

Vous êtes prêts pour l'Automatisation
Une fois ces étapes complétées avec soin, votre dossier sera configuré pour tirer avantage de l'automatisation de la TVA offerte par Cegid Loop. Vous pourrez ainsi gérer les déclarations de TVA avec efficacité, précision et confiance, libérant du temps pour vous concentrer sur d'autres aspects de votre mission client.