Robot comptable : fonctionnement général de la gestion de la TVA

Comment le robot comptable gère-t-il la TVA ?

S'il y a de la TVA dans un document traité, le robot va détecter et extraire automatiquement les informations relatives à la TVA (taux, débit, encaissement, etc.).

Pour cela, le robot va utiliser toutes les informations du dossier pour déterminer et associer les bons comptes.

Aussi, le robot gère l’exigibilité de la TVA. Celle-ci est encodée à la génération de l’écriture.

TVA récupérable / non récupérable

Pour les achats

En fonction des configurations du dossier, et si celui-ci est exempt de TVA, le robot indiquera que la TVA est non-récupérable.

Cette information est accessible depuis Configuration > TVA > base d'imposition (sélection de Exempt dans ce dernier champ).

En revanche, si le dossier n'est pas exempt de la TVA, celle-ci sera indiquée comme récupérable par défaut. Dans ce dernier cas, la TVA peut être ventilée ou regroupée (par défaut dans PIA).

SI vous souhaitez ventiler la TVA, vous pouvez le faire manuellement. Ici, par contre, vous devez vous assurer que les taux de TVA sont correctement définis dans les configurations. (paramétrable depuis Comptabilité > Préférences > Taux de TVA).

Pour les ventes

En fonction des configurations du dossier, le robot déterminera si celui-ci est soumis à la TVA ou non.

Cette information est accessible depuis Configuration > TVA > base d'imposition.

Notes :

• Si le bouton "Non récupérable" est sélectionné, les options se grisent.
• Si PIA ne reconnait pas la bonne TVA, il est possible de la changer manuellement depuis l’interface en sélectionnant le régime de TVA adéquat (sélection des boutons "Débits" ou "Encaissements").  

Comment le robot procède-t-il pour encoder l’écriture avec la bonne exigibilité ?

• Si l’exigibilité de la TVA est renseignée sur la facture, elle sera alors automatiquement
  renseignée sur l’écriture.
  
  
• Si la TVA n’est pas affichée sur le document, le traitement variera qu'il s'agisse d'achats ou de ventes.
  
  
  • Pour les achats
    
    • Si le compte de charge est 601, 602, 605, 606, 607, 608 ou 609 : alors, la TVA sera encodée comme étant au débit.
      
    • Si les comptes de charge sont autres, la TVA sera encodée à l’encaissement.
      
      
  • Pour les ventes
    
    • Si la TVA n’est pas définie sur la facture, la TVA doit être paramétrée dans les configurations du dossier depuis Configuration > TVA > onglet Général > champ "Exigibilité".
      
      
      Note :
      Sans ce paramétrage dans le dossier, l’encodage ne pourra pas se faire.
      
      
    • Si la TVA est mixte (ou si elle n’est pas définie), l'encodage s'effectuera à
      l’encaissement par défaut.
    • Rappel : le changement du régime de TVA peut se réaliser manuellement
      (Cf. capture 1) à tout moment.
      

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