2571 (Acompte d'IS) : calcul automatique lors de la régularisation du 1er acompte dans le 2e acompte (Case A05)

Accès : Déclarations > EDI-PAIEMENT > IS-Impôt sur les sociétés > Acompte IS N°2

Contexte

Lors de l’établissement du 1er acompte d’IS, le montant de l’acompte est calculé à partir du dernier résultat fiscal connu à la date de la déclaration, généralement celui de N-2 (dernier exercice supervisé).

Lors de l’établissement du 2e acompte, le résultat fiscal de N-1 est généralement disponible. Celui-ci peut conduire à un recalcul du montant théorique (différent du1er acompte).

Jusqu’ici, Cegid Loop ne calculait pas automatiquement cette différence. L'utilisateur devait donc :

• Pointer le ou les montants déjà déclarés/versés dans le 1^er acompte.
• Comparer ces montants avec le résultat fiscal N-1 disponible.
• Reporter manuellement l'écart dans la ligne A05 de la déclaration 2571.

Cette opération était source d'erreurs et augmentait le temps de préparation de la déclaration.

Objectif fonctionnel :

Lors de l'établissement du 2^e acompte d'IS, calculer automatiquement la régularisation du 1^er acompte à partir :

• Du nouveau résultat fiscal de référence - correspondant au résultat N-1 disponible.
• Du montant théorique du 1^er acompte recalculé sur cette nouvelle base.
• Du montant du 1^er acompte déjà déclaré/versé.

Dès lors, le résultat du calcul sera automatiquement renseigné en A05 – Régularisation du 1^er acompte.

Le montant calculé reste cependant modifiable manuellement par l'utilisateur.

Procédure

1. En A05, s'affiche le montant à régulariser. En cliquant sur le bouton "Détail du calcul", vous accédez directement à la fiche de saisie.

2. La fiche de saisie récapitule les montants déjà déclarés dans l'acompte N°1 [zone b)].
    L'acompte théorique [zone a)] récapitule le ou les montants déclarés dans l'acompte N°2.

   Enfin, dans le cadre c), s'affiche le détail de la régularisation, ainsi que le montant total.
   
   Le montant total à régulariser (46 821 965€, ici dans notre exemple) sera automatiquement reporté sur la ligne A05.