Création d’une fiche crédit-bail dans Cegid Loop

Accès : Immobilisations > Fiches crédits-bails

Cliquez sur le bouton "Ajouter" pour accéder à la fiche de crédit-bail.

L'ensemble des champs composant les différents onglets sont à renseigner.

Onglet "Général"

• Famille de crédit-bail
  Les familles servent à initialiser la fiche de crédit-bail en fournissant des valeurs par défaut.
  Elles ne sont pas utilisées ailleurs dans le module, ni dans les éditions ni dans le calcul.
  Cliquez sur "Ajouter", puis renseignez les champs. Validez vos choix en cliquant sur "Ok".
  
  
  
  
  Certains champs de cette sous-fiche sont communs aux autres champs, y compris dans les autres onglets.
  
   
• Établissement
  Établissement auquel le crédit-bail est affecté.
   
• Référence
  Identifiant unique du crédit-bail, calculé automatiquement par l'application.
   
• Référence complémentaire
  Référence issue d'un logiciel tiers, si nécessaire.
   
• Date de mise en place
  Date de début du crédit-bail pour le calcul du plan d'amortissement et de l'échéancier.
   
• Type de crédit-bail
  Méthode de calcul de l'échéancier.
  Plusieurs choix possibles : "Loyers constants", "Loyers dégressifs" et "Loyers par paliers".
  En cas de loyer par paliers, une grille de saisie est disponible pour définir les différents paliers.
   
• Périodicité des règlements
  Définition du nombre d'échéances dans une année civile.
  Plusieurs choix possibles : "Mensuelle", "Trimestrielle", "Semestrielle" et "Annuelle".
   
• Montant du financement
  Montant du bien en début de crédit-bail. Capital calculé hors garantie.
   
• Nombre d'échéances
  Le total de ce nombre est lié à la périodicité définie plus haut.
   
• Durée en année
  Valeur calculée (non modifiable) qui convertie le nombre d'échéances en années.
   
• Taux nominal
  Taux d'intérêt annuel du crédit-bail. Il est non-obligatoire si le montant du financement
  et le premier loyer sont définis.
  Deux des trois champs ("Montant du financement", "Premier loyer" et "Taux") doivent être renseignés,
  le troisième sera calculé automatiquement. En mode palier, le taux est calculé par le moteur et ne peut
  pas être saisi. Si les trois champs sont incohérents, l'échéancier le sera aussi.
  En général, les collaborateurs laissent le taux vide.
   
• Premier loyer
  Le premier loyer est utilisé pour définir le montant initial des paiements. Il ne doit pas inclure des frais ou commissions. En échéances constantes, il détermine le montant des loyers. En mode dégressif, il spécifie le montant du premier loyer ainsi que la répartition entre capital et intérêts. En mode palier, ce champ est caché et remplacé par la valeur saisie pour chaque palier.
   
• Valeur résiduelle
  Montant restant à payer, non-inclus dans le calcul des échéanciers et du plan d'amortissement.
  Cette valeur initialise celle de rachat, lors de l'option d'achat à la fin de l'échéancier.
   
• Date de fin de contrat
  Date indicative. Calculée automatiquement, et non-saisissable, elle est utilisée pour le traitement
  des rachats et la génération des états.

Onglet "Complément"

• Organisme financeur
  Détermine le type d'organisme financeur : établissement bancaire (par défaut) ou tiers.
   
• Compte du financeur
  Compte comptable lié au type de financeur : un compte 40xxxx pour un tiers, ou un compte 51xxxx
  pour un organisme bancaire.
   
• Compte de redevance
  Correspond à un compte 612xxx.
   
• TVA
  Saisir une TVA définie en comptabilité. Si le crédit-bail est non-assujetti, vous devrez opter
  pour une TVA exonérée à taux zéro, utilisée pour les écritures et l'option d'achat.
   
• Levée de l'option d'achat
  Non-saisissable, cette valeur est renseignée en fin de contrat. Plusieurs possibilités : vide (par défaut),
  oui (option levée), ou non (bien non-conservé).
   
• Montant de rachat
  Initialisé par défaut, il correspond à la valeur résiduelle du bien.
   
• Coût financier
  Non-saisissable, il est renseigné en fin de contrat si l'option d'achat n'est pas levée.
   
• Engagements reçus
  Booléen à cocher si des garanties sont apportées par un tiers.
   
• Description des engagements
  Ce champ est saisissable si "Engagements reçus" est coché : il s'agit d'une zone de texte de 250 caractères, informatif uniquement.
   
• En % restant dû
  Pourcentage appliqué sur les échéances restantes et valeur résiduelle. Il  détermine les engagements
  reçus restants.
   
• Affectation
  Référence à une table simple pour gérer une affectation (local, chaîne de production, projet) sans analytique. Elle est utilisée pour les éditions.
   
• Facture
  Moyen d'attacher la facture d'achat du bien ou d'un autre document.
  
   

Onglet "Immobilisation théorique"

Dans cet onglet, sélectionnez le "Compte d'immobilisation" et la "Méthode économique".
Complétez la"Durée économique" et le "Taux économique".
Si le crédit-bail est éligible, cochez la "Déduction exceptionnelle en faveur de l'investissement"
et renseignez les pourcentages et montants associés.

• Compte d'immobilisation
  Correspond aux comptes de racines 20 à 23, 26 et 27.
   
• Méthode économique
  Méthode de calcul économique, avec 5 options : Linéaire (par défaut), Dégressif, SYD (Sum of the Year Digits), Progressif (inverse de SYD), et Non amortissable.
   
• Durée économique (mois)
  Durée de l’amortissement exprimée en mois.
   
• Taux économique
  Calculé automatiquement lors de l’élaboration du plan d’amortissement.
   
• Fin de l'amortissement comptable
  Date calculée automatiquement, en lecture seule, indiquant la fin du plan d’amortissement comptable, utilisée pour les proratas en situation.
   
• Déduction exceptionnelle en faveur de l'investissement
  Case à cocher si le crédit-bail est éligible à la déduction exceptionnelle en faveur de l'investissement.
   
• Pourcentage de la déduction
  Pourcentage saisissable. Applicable si la case  "Déduction exceptionnelle en faveur de l'investissement"
  est cochée.
   
• Montant de la déduction
  Montant saisissable, calculé en fonction du pourcentage de la déduction appliqué au montant de financement. Applicable si la case "Déduction exceptionnelle en faveur de l'investissement" est cochée.
   
• Durée de répartition de la déduction
  Nombre d'années de la durée de répartition. Applicable si la case "Déduction exceptionnelle en faveur
  de l'investissement" est cochée.
   
• Fin de la déduction
  Date de fin, automatiquement calculée et en lecture seule. Applicable si la case "Déduction exceptionnelle
  en faveur de l'investissement" est cochée.
   
• Immobilisation de rachat
  Lien vers l’immobilisation après rachat du crédit-bail, en lecture seule. Ce champ est mis à jour lors de la levée de l’option de rachat.
   

Note : 

L’immobilisation théorique, avec son plan d’amortissement, est utilisée pour des retraitements fiscaux.
Elle compare le coût du crédit-bail sur une période donnée avec les dotations qui auraient été réalisées
si le bien avait été acquis.
Ce plan est utilisé uniquement dans les états et la liste des retraitements, sans impact sur la génération
des écritures.

Onglet "Échéancier"

L'échéancier du crédit-bail est généré automatiquement après l'enregistrement ou la modification de la fiche,
à partir de la date de début du contrat. Les valeurs de l'échéancier peuvent être modifiées tant qu'une échéance n'a pas été clôturée lors d'une clôture comptable. Ces modifications sont mémorisées.
Lors d'un recalcul, l'échéancier est entièrement supprimé puis recréé, à 2 exceptions près :

• Les échéances déjà clôturées restent inchangées. L'échéancier est donc mis à jour à partir de la première échéance non clôturée.
• Si des valeurs ont été forcées, le recalcul ne modifie l'échéancier qu'à partir de la dernière échéance modifiée.
   

Note : 

Le moteur de calcul ne prend pas en compte les valeurs forcées. Il génère toujours le même échéancier, et c'est lors de l'enregistrement que les valeurs modifiées ou clôturées sont conservées. Pour maintenir la cohérence après une modification, l'utilisateur doit compenser par un montant équivalent ailleurs dans le plan.

Par exemple, si l'échéance du 15/06/N est calculée à 300€ et modifiée à 200€, une ou plusieurs échéances futures doivent être augmentées de 100€ pour préserver l'équilibre de l'échéancier. Si des variations importantes sont prévues, il est conseillé d'utiliser le mode de calcul par paliers.

• Date
  Calculée selon les paramètres du crédit-bail, elle peut être modifiée.
   
• Loyer
  Montant payé incluant intérêts et capital. Ce champ est modifiable.
   
• Intérêts
  Part des intérêts dans l'échéance. Ce champ est modifiable.
   
• Capital
  Part du capital remboursé. Ce champ est modifiable.
   
• Restant dû
  Montant restant à payer, incluant la valeur résiduelle. Ce champ est modifiable.
   
• Échéance forcée
  Indicateur caché montrant si une valeur a été modifiée, colorant ainsi l'échéance en rouge.

Dans l'interface, les champs se comportent de la manière suivante :

• Une ligne est en lecture seule seulement si elle est clôturée, apparaissant alors grisée.
• Si une ligne n'est pas clôturée :
  • Si le champ "forcé" est à non, seuls la date de paiement et le loyer sont modifiables.
    Modifier l'un de ces champs définit le champ "forcé" à oui.
  • Si le champ "forcé" est à oui, la date et le loyer demeurent modifiables, et les autres champs
    de la grille deviennent également modifiables.
     

Onglet "Plan d'amortissements"

Le plan d’amortissement théorique est calculé à partir de la date de début du contrat.
Les valeurs du plan peuvent être modifiées tant que l’amortissement n’a pas été clôturé comptablement.
Les modifications sont conservées. Lors d’un recalcul, le plan est entièrement supprimé et recréé,
à 2 exceptions près :

• Les amortissements clôturés ne sont pas modifiés. Le plan est donc mis à jour à partir du premier amortissement non clôturé.
• Si des valeurs ont été forcées, le recalcul met à jour le plan à partir du premier amortissement modifié.
   

Note : 

Le moteur de calcul ne prend pas en compte les amortissements modifiés, générant toujours le même plan, et ce n’est que lors de l’enregistrement que les modifications ou clôtures sont retenues. Il n’existe pas de notion d’amortissement dérogatoire, fiscal, ou de base fiscale.

• Date
  Date de fin de chaque exercice du plan, en lecture seule.
   
• Amortissement
  Montant de l'amortissement annuel calculé. Ce champ est modifiable.
   
• VNC
  Valeur Nette Comptable, en lecture seule. Elle est calculée comme la valeur nette comptable du précédent exercice, moins l’amortissement comptable courant et reprise dépréciation.
   
• Déduction exceptionnelle
  Montant de la déduction exceptionnelle restante en fin d'année. Elle est applicable si la case "Déduction exceptionnelle en faveur de l'investissement" est cochée.
   
• Amortissement économique forcé
  Indicateur montrant si une dotation économique a été modifiée, colorant ainsi la dotation comptable
  en rouge.
   

Pour consulter l'ensemble des parcours d'assistance sur les crédits-bails, cliquez ici.