Robot Comptable : gestion de la TVA sur les écritures

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Cegid Loop met en place une nouvelle méthodologie permettant au Robot comptable d'être plus performant dans la gestion de la TVA sur les écritures.

Amélioration fonctionnelle :

La détermination de l'exigibilité de la TVA (débit ou encaissement) pour la comptabilisation des factures d'achat et de vente a été optimisée. En effet, le paramétrage des taux de TVA dans la table des taux du dossier client est désormais mieux "exploité".

Cette nouvelle méthodologie est basée sur deux idées majeures :

• Le paramétrage de la table des taux de TVA, accessible depuis Comptabilité > Préférences >
  Taux de TVA.
• La reconnaissance du taux présent sur la facture.

En d'autres termes, cette méthodologie a pour point de départ une table des taux configurée et une reconnaissance du régime de TVA et des taux de TVA correctement reconnus sur la facture (taux à 20, 10, 5,5%, etc.).

Par ailleurs, elle s'appuie sur une cascade de règles s'enchaînant les unes aux autres selon le principe suivant :

1. Le robot comptable applique la Règle N°1.
2. Si la détermination de l'exigibilité de la TVA et la prédiction du bon compte de TVA n'est pas suffisamment performante, le Robot applique la règles N°2.
3. Ainsi de suite jusqu'à la règle N°4.

Règle N°1 : analyse des mentions spécifiques sur la facture

Le Robot comptable recherche en priorité s’il existe une mention particulière spécifiant la règle d'exigibilité de la TVA sur la facture :

• "TVA exigible sur les débits" => l'écriture est enregistrée au débit par le Robot.
• "TVA exigible sur les encaissements" => l'écriture est enregistrée à l'encaissement.
• "Option pour le paiement de la taxe d'après les débits" => l'écriture est enregistrée à l'encaissement.

Ainsi, à partir de l'exigibilité trouvée, du régime de TVA et des taux de TVA de la facture, la table des taux sera interrogée par le Robot comptable pour une prédiction du ou des bons comptes de TVA.

Exemple d'une facture traitée par le Robot comptable :

TVA acquittée sur les débits + qualification du taux => Taux de prédiction optimal.

Règle N°2 : utilisation du code taux rattaché à la fiche du compte

Si la règle N°1 ne peut pas s'appliquer, alors la règle N°2 prend le relais.

On part du principe que seul le taux de TVA (20, 10, 5,5, etc.) est reconnu.
Le Robot ira chercher si un code taux est associé à la fiche du compte de racine 6 ou 7.

Sur cette nouvelle base, le robot déterminera l'exigibilité à partir du code de taux (qualifié depuis le menu TVA > Taux de TVA).

Pour illustration, le Robot ira chercher l'information dans Comptabilité > Plan de compte > Généraux :

Puis, dans le menu TVA :

• "TVA sur encaissements" non-cochée => le Robot détermine que la TVA est acquittée sur les débits.
• "TVA sur encaissements" cochée => le Robot détermine que la TVA est acquittée sur les encaissements.

Règle N°3 : Utilisation de l'affectation par défaut paramétrée dans la fiche tiers

Si la règle N°2 ne peut pas s'appliquer, alors la règle N°3 prend le relais.

Dans cette règle, le Robot recherche s'il existe des comptes Muti-HT de paramétrés dans la table des taux et leur code taux associé.

Si la réponse est OUI, alors le Robot comptable se basera sur l'exigibilité définie dans chacun des codes taux :

• "TVA sur encaissements" non-cochée => le Robot détermine que la TVA est acquittée sur les débits.
• "TVA sur encaissements" cochée => le Robot détermine que la TVA est acquittée sur les encaissements.

Pour illustration, le Robot ira chercher cette information dans le menu Comptabilité > Plan de comptes > Fournisseurs/Clients :

Puis, dans le menu Comptabilité.tva > TVA :

Règle N°4 : prédiction basée sur la racine du compte

Si la règle N°3 ne peut pas s'appliquer, alors la règle N°4 prend le relais.

Si aucun code taux de TVA n'est rattaché à la fiche du compte de racine 6, 7 ou du tiers, alors le Robot prédira l'exigibilité de la TVA à partir de la racine du compte présent dans l'écriture, suivant l'ordre ci-dessous :

Pour les comptes de racine 6

• 601 Débits
• 602 Débits
• 604 Encaissements
• 605 Débits
• 606 Débits
• 607 Débits
• 608 Débits
• 609 Débits
• 611 Encaissements
• 612 Encaissements
• 613 Encaissements
• 614 Encaissements
• 615 Encaissements
• 616 Exonéré
• 617 Encaissements
• 618 Encaissements
• 621 Encaissements
• 622 Encaissements
• 623 Encaissements
• 624 Débits ou Encaissements
• 625 Encaissements
• 626 Encaissements
• 627 Encaissements
• 628 Encaissements
• 629 Encaissements

Pour les comptes de classe 7 des factures de ventes

• 702 Débits
• 703 Débits
• 704 Encaissements
• 705 Encaissements
• 706 Encaissements
• 707 Débits
• 708 Encaissements
• 7091 Débits
• 7092 Débits
• 7094 Encaissements
• 7095 Encaissements
• 7096 Encaissements
• 7097 Débits
• 7098 Encaissements

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