PIA gère maintenant l’exigibilité de la TVA. Celle-ci est encodée à la génération de l’écriture.
Notes :
- Si le bouton "Non récupérable" est sélectionné, les options se grisent.
- Si PIA ne reconnait pas la bonne TVA, il est possible de la changer manuellement depuis l’interface en sélectionnant le régime de TVA adéquat (sélection des boutons "Débits" ou "Encaissements").
Comment PIA procède-t-il pour encoder l’écriture avec la bonne exigibilité ?
- Si l’exigibilité de la TVA est renseignée sur la facture, elle sera alors automatiquement
renseignée sur l’écriture. - Si la TVA n’est pas affichée sur le document, le traitement variera qu'il s'agisse d'achats ou de ventes.
- Pour les achats
- Si le compte de charge est 601, 602, 605, 606, 607, 608 ou 609 : alors, la TVA sera encodée comme étant au débit.
- Si les comptes de charge sont autres, la TVA sera encodée à l’encaissement.
- Si le compte de charge est 601, 602, 605, 606, 607, 608 ou 609 : alors, la TVA sera encodée comme étant au débit.
- Pour les ventes
- Si la TVA n’est pas définie sur la facture, la TVA doit être paramétrée dans les configurations du dossier depuis Configuration > TVA > onglet Général > champ "Exigibilité".
Note :
Sans ce paramétrage dans le dossier, l’encodage ne pourra pas se faire. - Si la TVA est mixte (ou si elle n’est pas définie), l'encodage s'effectuera à
l’encaissement par défaut. - Rappel : le changement du régime de TVA peut se réaliser manuellement
(Cf. capture 1) à tout moment.
- Si la TVA n’est pas définie sur la facture, la TVA doit être paramétrée dans les configurations du dossier depuis Configuration > TVA > onglet Général > champ "Exigibilité".
- Pour les achats
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