Type : Opération de maintenance

Périmètre : Loop

Date : 18/03/2024 à 12h00

Public concerné : Cabinets et Entreprises

Nouvelles fonctionnalités

FISCALITÉ 

• Campagne fiscale TDFC 2024
• EDI-PAIEMENT CVAE - Millésime 2024
• Déclaration 2035B : modification de la rubrique CL
• Déclaration 2069 RCI : mise en place de contrôles de cohérence surles données du cadre IV
• Déclaration EDI-PART - DAS2 : renforcement des contrôles de cohérence
• Déclaration EDI-PART - IFU 2561 : renforcement des contrôles de cohérence

Correctifs

Afin d'améliorer l'expérience utilisateurs sur Cegid Loop, l'ensemble des bugs documentés - correspondant à des remontés des collaborateurs - ont été corrigés.

La liste suivante n'est pas exhaustive. En effet, d'autres corrections purement techniques ont été apportées. Bien que transparentes pour les utilisateurs, elles facilitent néanmoins leur utilisation de l'application.

1. Contexte fiscal : BIC IS Réel
   Depuis Déclarations > Fiscales > Données complémentaires > Variation des provisions
   La déclaration "Variation des provision" n’intégrait pas la formule de calcul du compte 686620
   à tort. Après correction, le dernier compte est bien présenté sur la ligne des dotations.
   INC 0115964
   
   
2. Depuis Révision > Programme de travail > Diligence B030 > "Emprunts : valider la position des comptes d'emprunts" - Cadre Comptes de gestion -
   Le total des intérêts du module emprunt ne se calculait pas (le total restait à 0).
   Après correctif, ce calcul se réalise correctement.
   INC 0113496
   
   
3. Contexte IF Tête de groupe
   Depuis Etats > Financiers > Fiscalité > 2058 ES Groupe
   Si aucune filiale ne sortait du périmètre, l’édition de l’état faisait apparaître des feuillets inutiles.Après correctif, les pages superflues de l’état 2058 ES Groupe ayant été supprimées, seule la page concernant la tête de groupe en tant que société mère est conservée dans l’édition.
   INC 0113156
   
   
4. Contexte : BIC - IS – Réel
   Depuis Déclarations > Fiscales > Données complémentaires > 2055 - Charges réparties sur plusieurs exercices
   Dans le CA19CHAREP, seuls les montants concernant les frais d'émissions étaient bien repris.
   En revanche, les montants des primes de remboursements du tableau 2055n’étaient pas pris en compte. Désormais, ces primes sont correctement reprises dans le CA19CHAREP.
   INC 0126604
   
   
5. Contexte : BIC - Individuel – Réelle
   Depuis Déclarations > Fiscales > Données complémentaires > 2058A Détermination du résultat fiscal
   L’imputation du déficit "Plus-values Long Terme : imputées sur le déficit de l'exercice" saisie dans le formulaire 2058A ne venait pas en déduction du déficit de l’exercice, à tort.
   Un correctif a été apporté à ce problème.
   INC 0113615
   
   
6. Contexte fiscal : BIC > Individuel > Réelle
   Depuis Révision > Contrôles de cohérence
   Une anomalie non-bloquante se déclenchait à tort sur la déclaration 2059B, alors que les montants dans les tableaux 2059B et 2059A étaient bien identiques.
   Après correctif, cette anomalie ne se déclenche plus.
   INC 0113542
   
   
7. Catégorie fiscale : BA
   Régime fiscal : BA 2020 Sté
   Type de déclaration : simplifiée
   (Idem pour BA -> BA 2020 Indiv. -> Simplifiée)
   Depuis : Révision > Contrôles de cohérence > Comptes hors plan comptable
   Pour les comptes 242 (au débit) et 2842 (au crédit), une anomalie non-bloquante se déclenchée à tort : "Compte(s) hors plan comptable".Or, ces 2 comptes figuraient bien dans le Plan Comptable BA 2020. Désormais, cette anomalie ne se déclenche plus.
   INC 0113073